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Règlement de la Direction

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CONFIRME :
Le Président de la République de Lituanie
Valdas Adamkus
le 27 juillet 1998

RÈGLEMENT
DE LA DIRECTION DE LA CÉLÉBRATION DU MILLÉNAIRE DE LITUANIE

1. Dispositions générales

1.1. La Direction de la célébration du Millénaire de Lituanie, ci-après « Direction », instituée par le décret présidentiel n° 1490 du 30 décembre 1997
1.2. Fondateur de la Direction : la chancellerie du Président de la République de Lituanie.
1.3. Adresse de la Direction : Daukantas al. (allée) 3, 2600, Vilnius.
1.4. La Direction est une personne juridique, elle a un cachet officiel avec la mention : « Lietuvos tukstantmecio minejimo direkcija » (fr. « Direction de la célébration du Millénaire de Lituanie  »).
1.5. La Direction agit pour son activité conformément à la Constitution de la République de Lituanie, aux lois des établissements budgétaires, autres lois et actes juridiques, de même qu’aux propositions du Conseil de coordination de la Direction.

2. Le Conseil de coordination de la Direction

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